Mentions légales

Éditeur

Select Imvest
Siège social : 8 rue Alfred De Vigny
25000 Besançon
Tel : (+33) 06 07 95 90 31

Réalisation

Tête De Com
www.tetedecom.eu

Hébergeur

OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Directeur de la publication : Octave KLABA

Données personnelles

Pour vous offrir des services adaptés, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles. En fonction des services auxquels vous souscrivez, il vous sera demandé de fournir des informations, certaines obligatoires et d’autres facultatives.
Select Imvest s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. Les données personnelles collectées nos sites Internet sont uniquement destinées à l’usage de la société Select Imvest.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à :
Select Imvest – 8 rue Alfred De Vigny – 25000 – Besançon
Si vous êtes abonné à des services d’information par courrier électronique (« newsletter »), vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers soit comme indiqué ci-dessus, soit en suivant les instructions figurant en fin de chacun de ces courriers, lorsque vous les recevez.

Cookies

Les sites de Select Imvest utilisent des cookies. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur nous servent à faciliter votre accès aux services que nous proposons. Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par la société Select Imvest. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr

Liens vers d’autres sites

La société Select Imvest propose sur ses sites des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où la société Select Imvest a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. La société Select Imvest ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

Propriété intellectuelle

L’accès aux sites de la société Select Imvest vous confère un droit d’usage privé et non exclusif des dits sites. Tous les articles, photographies et autres documents sur ce site sont la propriété de la société Select Imvest, ou sont autorisés par leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle.
Les marques de commerce, logos, personnages (désignés ensemble « Marque ») présents sur ce site Internet appartiennent à la société Select Imvest ou à ses partenaires. Aucune interprétation ne peut être faite en faveur d’une licence d’utilisation ou d’un quelconque droit d’utiliser la Marque affichée sur le site Internet.
L’utilisation frauduleuse de la Marque ou de tout autre contenu du site Internet est totalement interdite. La société Select Imvest vous informe qu’elle usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, mêmes pénales, si nécessaires.

Indisponibilités des sites

La société Select Imvest s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité à ses sites à tout moment. La société Select Imvest ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité, pour quelque cause que ce soit.

Informations complémentaires

Dirigeant : Sébastien MOREL
SELECT IMVEST EIRL – 8 rue Alfred de Vigny – 25000 BESANCON
SIRET : 501 936 421 00046 / APE : 6831Z / ID TVA : FR93 501936421
Titulaire de la carte professionnelle « transactions sur immeubles et fonds de commerce » n° CPI 2501 2017 000 016 383 délivrée par la CCI du Doubs,
Garantie financière : société AXA France IARD S.A. ayant son siège social au 313 Terrasses de l’Arche – 92000 NANTERRE, pour un montant de 110 000 € sous le numéro 10169206404.
RCP : AMLIN INSURANCE SE ayant sa succursale en France au 58 bis rue de la Boetie – 75008 PARIS, sous le numéro 2017PCA123.

Membre de l’ANACOFI IMMO

Médiateurs compétents litiges avec un consommateur : ANM Conso – 62 rue Tiquetonne – 75002 PARIS www.anmconso.com/anacofi-immo
« Tout achat immobilier est soumis à la loi du marché et peut présenter des risques locatifs et de moins-value. Le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales »

Rechercher un projet immobilier

Informations
Votre budget